Mise à jour du catalogue et produits discontinués
Cette page explique la manière dont Siderealspruce gère l’évolution de son catalogue de meubles, les changements de collections, les modifications de références, l’indisponibilité temporaire de certains produits ainsi que l’arrêt définitif de leur commercialisation.
Notre catalogue comprend notamment des canapés, fauteuils, tables, armoires, buffets, commodes, bibliothèques, meubles de rangement, meubles en kit et autres articles destinés à l’aménagement intérieur.
La composition du catalogue peut évoluer au fil du temps en fonction de la disponibilité des produits, des matières, des collections, des évolutions techniques et des décisions commerciales. Ces mises à jour concernent les offres futures et ne permettent pas de modifier arbitrairement une commande déjà valablement conclue.
Le catalogue Siderealspruce n’est pas figé. De nouveaux modèles peuvent être ajoutés tandis que d’autres peuvent être retirés, remplacés ou temporairement indisponibles.
Ces évolutions peuvent notamment résulter :
• du renouvellement d’une collection ;
• de l’arrêt de fabrication d’un modèle ;
• de l’indisponibilité durable d’un matériau ;
• d’une évolution de la conception ou des dimensions ;
• d’une modification de finition ou de coloris ;
• d’une évolution des conditions d’approvisionnement ;
• d’une amélioration technique d’un produit ;
• d’une décision de retirer une référence ne correspondant plus à notre sélection.
De nouvelles références peuvent être intégrées au catalogue lorsqu’elles répondent aux critères commerciaux et techniques retenus pour la boutique.
Avant leur mise en vente, nous nous efforçons de publier les informations essentielles permettant au consommateur d’identifier correctement le meuble et d’évaluer son adéquation à ses besoins.
Selon le produit, ces informations peuvent notamment comprendre ses dimensions, ses matériaux, son coloris, sa configuration, ses principales caractéristiques fonctionnelles et les conditions de montage lorsqu’elles sont pertinentes.
Une fiche produit peut être mise à jour afin de corriger une erreur, améliorer une description, ajouter une information technique, préciser les dimensions, modifier une photographie ou actualiser les caractéristiques d’une nouvelle série.
Une mise à jour postérieure ne modifie pas rétroactivement les caractéristiques essentielles qui avaient été contractuellement convenues pour une commande déjà conclue.
Pour une commande existante, les informations communiquées au client avant la conclusion du contrat restent prises en compte conformément aux règles applicables.
Une erreur matérielle peut exceptionnellement apparaître sur une fiche, par exemple une faute typographique, une dimension incorrectement saisie ou une illustration attribuée par erreur.
Lorsqu’une anomalie est identifiée, nous pouvons corriger la fiche concernée dans les meilleurs délais.
Si l’erreur affecte une commande déjà passée et porte sur une caractéristique essentielle du produit, la situation est examinée avant l’expédition et le client est informé lorsqu’une clarification ou une solution est nécessaire.
Un produit peut rester visible dans le catalogue tout en étant temporairement indisponible lorsqu’un réapprovisionnement raisonnable est attendu.
Dans cette situation, la fiche peut notamment afficher une mention d’indisponibilité, une estimation de retour en stock ou empêcher temporairement l’ajout au panier.
Une date de réapprovisionnement n’est présentée comme ferme que lorsqu’elle peut effectivement être confirmée.
Lorsqu’une référence est momentanément en rupture de stock, aucune commande ne devrait être volontairement acceptée comme immédiatement disponible si nous savons que le produit ne peut pas être fourni dans le délai annoncé.
Un décalage exceptionnel entre le stock informatique et le stock réel peut néanmoins survenir, notamment lorsque plusieurs commandes sont enregistrées dans un intervalle très court.
Lorsqu’une telle situation affecte une commande déjà passée, le client en est informé et une solution adaptée est proposée.
Une survente peut se produire lorsqu’un même stock est commandé simultanément par plusieurs clients avant la synchronisation complète de l’inventaire.
Dans ce cas, nous vérifions la disponibilité réelle du produit concerné.
Lorsqu’aucune unité ne peut être attribuée à la commande, nous pouvons proposer une nouvelle estimation de disponibilité, une alternative que le client reste libre d’accepter ou l’annulation de l’article concerné.
Une substitution par un modèle différent n’est jamais imposée sans l’accord du client.
Un produit est considéré comme discontinué lorsqu’il est retiré définitivement du catalogue courant et qu’aucun réapprovisionnement normal n’est prévu.
L’arrêt d’une référence peut notamment résulter de la fin d’une collection, de l’arrêt de fabrication, de l’indisponibilité durable d’un composant ou d’une évolution de notre assortiment.
Une référence discontinuée peut disparaître entièrement du site ou rester temporairement visible à des fins d’information, de suivi après-vente ou d’identification d’une ancienne commande.
Le retrait ultérieur d’un produit du catalogue n’annule pas automatiquement une commande déjà valablement conclue.
Lorsqu’un meuble commandé a été confirmé et peut encore être fourni conformément au contrat, sa disparition du catalogue public n’affecte pas l’exécution de la commande.
Le client conserve également les droits après-vente attachés à son achat, même si la fiche du produit n’est plus visible publiquement.
Lorsqu’un produit doit être définitivement retiré avant l’expédition en raison d’une indisponibilité réelle, d’un problème de conformité identifié ou d’une autre impossibilité d’exécuter la commande, le client en est informé.
Selon la situation, nous pouvons proposer :
• une nouvelle date de disponibilité lorsqu’elle est réaliste ;
• un produit alternatif sous réserve de l’accord du client ;
• l’annulation de l’article indisponible ;
• le remboursement des sommes dues pour cet article.
Un produit discontinué ne sera pas automatiquement remplacé par un meuble différent simplement parce que celui-ci présente une apparence ou une fonction proche.
Si un produit alternatif est proposé, le client reçoit les informations nécessaires lui permettant de comparer les caractéristiques essentielles, le prix et les éventuelles différences.
Le remplacement n’est effectué qu’après accord lorsque cet accord est nécessaire.
Une référence peut être remplacée par une version mise à jour présentant une nouvelle finition, une nouvelle dimension, un mécanisme différent ou une modification de conception.
La nouvelle version est considérée comme un produit distinct lorsque les différences sont suffisamment importantes pour influencer la décision d’achat.
Une nouvelle version ne remplace pas automatiquement le produit d’une commande existante sans information et accord appropriés.
Un même meuble peut exceptionnellement recevoir une nouvelle référence interne à la suite d’une évolution de catalogue ou de système.
Lorsque le produit lui-même reste identique, ce changement administratif n’affecte pas les droits du client.
Dans les dossiers après-vente, le numéro de commande permet généralement de retrouver l’ancienne référence et d’assurer la continuité du suivi.
Certains coloris peuvent être retirés du catalogue tandis que d’autres sont ajoutés.
L’arrêt d’une couleur ne signifie pas nécessairement l’arrêt du modèle complet.
Une commande déjà validée pour un coloris déterminé doit être exécutée conformément aux caractéristiques convenues lorsqu’il est encore possible de fournir ce produit.
Si le coloris devient indisponible avant l’exécution, aucune autre couleur n’est imposée sans l’accord du client.
Un fabricant peut faire évoluer certains composants ou matériaux au fil d’une collection.
Lorsque cette évolution modifie de manière significative les caractéristiques essentielles du produit, la fiche doit être mise à jour avant les nouvelles commandes.
Une modification substantielle ne doit pas être appliquée silencieusement à une commande existante lorsque celle-ci entraînerait la livraison d’un bien différent de celui contractuellement convenu.
Une variation naturelle de veinage, de texture ou de teinte du bois ne doit pas être confondue avec une modification du catalogue.
De même, de légères différences naturelles entre deux lots d’un matériau peuvent exister sans qu’il s’agisse nécessairement d’un nouveau modèle.
En revanche, une modification volontaire et significative du matériau principal ou de la finition doit être clairement distinguée lorsqu’elle affecte les caractéristiques essentielles du produit.
Une nouvelle série peut présenter des dimensions différentes d’une ancienne version portant un nom similaire.
Avant toute nouvelle commande, le client doit donc vérifier les dimensions affichées sur la fiche actuelle et ne pas se fonder uniquement sur les dimensions d’un achat antérieur.
Les dimensions contractuellement annoncées lors d’une commande restent la référence pour l’évaluation de la conformité de cette commande.
Lorsqu’un produit est remplacé par une version différente, les photographies du nouveau modèle ne doivent pas être utilisées pour faire croire qu’elles représentent nécessairement une ancienne commande.
Dans le cadre d’une demande après-vente, nous pouvons nous référer aux informations conservées au moment de la commande afin d’identifier la version réellement achetée.
Les prix des produits disponibles peuvent évoluer dans le temps.
Une modification de prix s’applique aux nouvelles commandes selon les conditions affichées au moment de leur validation.
Une hausse ou une baisse ultérieure du prix d’un produit ne modifie pas automatiquement le prix d’une commande déjà conclue.
Certains produits en fin de collection peuvent faire l’objet d’une réduction avant leur retrait définitif.
Une promotion n’affecte pas les garanties légales dont bénéficie le consommateur.
Le fait qu’un meuble soit vendu comme produit de fin de série ou à prix réduit ne permet pas d’exclure la garantie légale de conformité pour un défaut qui n’a pas été clairement porté à la connaissance du client et accepté dans les conditions prévues par la loi.
Lorsqu’un produit est en fin de série, une quantité limitée peut rester disponible.
L’indication « dernière unité », « dernières pièces » ou toute mention équivalente n’est utilisée que lorsqu’elle correspond raisonnablement à la situation de stock connue.
Une quantité limitée peut entraîner une indisponibilité rapide si plusieurs clients commandent simultanément.
Lorsqu’un produit d’exposition, retourné ou reconditionné est proposé à la vente, son état doit être clairement distingué de celui d’un produit neuf lorsque cette différence est pertinente.
Les éventuels défauts connus, marques ou caractéristiques particulières doivent être indiqués au client avant la conclusion de la commande.
La qualification d’un produit comme reconditionné ou d’exposition ne permet pas de supprimer les droits légaux applicables.
Une fiche peut être temporairement retirée de la navigation publique sans que le produit soit définitivement discontinué.
Cela peut notamment être nécessaire pendant une vérification technique, une correction de description, une révision du prix, une mise à jour des photographies ou une vérification de disponibilité.
Une fiche masquée peut être republiée une fois les informations vérifiées.
Lorsqu’une information soulève un doute sérieux concernant la sécurité, la conformité ou la qualité d’un produit, sa commercialisation peut être suspendue à titre préventif pendant la vérification.
Dans cette situation, la priorité est de déterminer si le problème concerne uniquement une unité, un lot ou l’ensemble d’une référence.
Si une action concernant des clients ayant déjà reçu le produit devient nécessaire, les personnes concernées peuvent être informées selon les exigences applicables.
Lorsqu’un produit doit faire l’objet d’un rappel pour des raisons de sécurité ou de conformité, les instructions spécifiques applicables sont communiquées aux clients concernés dans la mesure où ils peuvent être identifiés.
Une procédure de rappel peut prévoir, selon la situation, l’arrêt d’utilisation, la réparation, la fourniture d’une pièce, le remplacement ou une autre mesure adaptée.
Une demande liée à un rappel de sécurité ne doit pas être traitée comme une simple rétractation pour changement d’avis.
Le retrait d’un meuble du catalogue n’empêche pas le client de contacter le service après-vente concernant une ancienne commande.
Le numéro de commande, la facture ou d’autres informations de transaction peuvent être utilisés pour identifier le produit, même lorsque sa fiche publique n’est plus disponible.
Nous recommandons de conserver les confirmations de commande et documents d’achat utiles.
Un produit discontinué reste couvert par les garanties légales applicables à la commande.
Le retrait d’un produit du catalogue ne réduit pas la durée de la garantie légale de conformité.
Pour les biens concernés, cette garantie s’applique dans les conditions prévues par la loi pendant une période de 2 ans à compter de la délivrance.
Lorsqu’un meuble discontinué présente un défaut couvert par une garantie légale, l’absence de nouvelle unité identique en stock n’annule pas les droits du consommateur.
Selon les conditions légales, une réparation, un remplacement lorsqu’il est possible, une réduction du prix ou une résolution du contrat peut être envisagé.
Une solution alternative n’est considérée comme un remplacement que lorsqu’elle respecte les conditions légales et les droits du consommateur.
L’arrêt d’un meuble complet ne signifie pas nécessairement que toutes ses pièces détachées deviennent immédiatement indisponibles.
Certaines ferrures, poignées, pieds, charnières, glissières ou autres composants peuvent rester disponibles.
La disponibilité réelle dépend cependant du modèle et des informations fournies par les fabricants ou fournisseurs.
Les modalités détaillées figurent dans notre page consacrée à la disponibilité des pièces détachées.
Nous ne présentons pas une durée uniforme de disponibilité des pièces détachées pour tous les produits discontinués lorsque cette durée n’est pas réellement garantie.
Lorsqu’une durée déterminée est officiellement communiquée pour un produit, cette information peut être indiquée spécifiquement pour le modèle concerné.
Lorsqu’une notice reste disponible dans nos archives ou auprès de notre fournisseur, nous pouvons tenter de l’identifier à partir du numéro de commande ou de la référence du meuble.
Nous ne garantissons toutefois pas qu’un document technique ancien reste disponible indéfiniment lorsque sa conservation n’est pas légalement imposée.
Un accessoire ou une pièce actuellement vendu ne doit pas être considéré comme compatible avec un ancien modèle uniquement parce que son apparence est similaire.
Les dimensions, perçages, fixations ou mécanismes peuvent varier entre plusieurs générations de produits.
Une vérification préalable de compatibilité est recommandée.
Si une commande contient plusieurs meubles et qu’un seul devient indisponible avant expédition, la situation de cet article peut être traitée séparément lorsque cela est possible.
Les autres produits peuvent rester exécutables conformément à la commande.
Le client est informé lorsque l’indisponibilité d’un élément affecte matériellement l’ensemble d’une offre groupée.
Une collection peut comprendre plusieurs produits coordonnés sans que leur disponibilité soit nécessairement identique dans le temps.
L’arrêt d’une table n’implique pas automatiquement l’arrêt du buffet ou de la bibliothèque appartenant à la même série.
Chaque fiche de produit doit être vérifiée séparément avant la commande.
Un même meuble peut être proposé en plusieurs tailles, couleurs ou configurations.
Une variante peut être discontinuée tandis que les autres restent disponibles.
Le statut d’une variante n’est donc pas nécessairement identique à celui de l’ensemble du modèle.
Lorsqu’un meuble personnalisé a été commandé selon des caractéristiques expressément acceptées par le client, le retrait ultérieur de la version standard du catalogue n’annule pas automatiquement la commande personnalisée.
Si la fabrication reste possible, elle peut continuer conformément aux spécifications contractuelles.
Si une impossibilité réelle de fabrication apparaît, le client est informé et les conséquences sont traitées conformément aux Conditions Générales de Vente et au droit applicable.
Une demande du client visant à modifier une commande vers un modèle devenu discontinué n’est pas garantie.
La modification dépend de la disponibilité réelle du produit et du stade de traitement de la commande.
Lorsqu’un article payé ne peut finalement pas être fourni et qu’aucune alternative n’a été acceptée, il peut être annulé.
Les sommes dues au titre de cet article sont alors remboursées conformément aux règles applicables.
Notre traitement interne d’un remboursement est généralement effectué sous 4 à 6 jours lorsque les conditions permettant son émission sont réunies, sans que ce délai interne puisse prolonger un délai légal impératif.
Lorsqu’un produit est indisponible, un avoir ou une alternative commerciale peut être proposé mais ne doit pas être imposé lorsque le consommateur a légalement droit à un remboursement.
Le client reste libre d’accepter ou non une solution commerciale facultative.
Un produit enregistré dans une liste de souhaits ou conservé dans un panier n’est pas réservé.
Il peut devenir indisponible ou être retiré du catalogue avant la validation définitive de la commande.
L’enregistrement d’un produit dans un panier ou une liste de souhaits ne constitue donc pas un contrat de vente.
Le fait qu’un produit reste dans un panier pendant plusieurs jours ne garantit pas son prix ni sa disponibilité future.
Les informations applicables sont celles présentées au moment où le client valide effectivement la commande, sous réserve des règles contractuelles et légales applicables.
Lorsqu’un produit n’est plus disponible à la vente, nous cherchons à mettre à jour les informations commerciales et publicitaires correspondantes.
Un délai technique peut toutefois exister entre la modification du catalogue et la mise à jour complète de certains systèmes externes.
Si un utilisateur accède à une ancienne annonce pour un produit qui n’est plus disponible, la disponibilité réelle affichée sur la boutique au moment de la consultation fait foi pour la possibilité de passer une nouvelle commande.
Nous nous efforçons de maintenir cohérentes les informations présentées sur la fiche produit, dans le panier et au moment du paiement.
Un produit marqué comme indisponible ne doit pas être présenté intentionnellement comme immédiatement livrable afin d’inciter artificiellement à une commande.
De même, l’utilisation de mentions artificielles de rareté ou de stock limité ne correspond pas à notre politique lorsque ces mentions ne peuvent pas être raisonnablement justifiées.
Si le client accepte volontairement de remplacer un produit indisponible par un autre modèle plus cher, toute différence de prix doit être communiquée avant la confirmation du remplacement.
Aucun supplément obligatoire lié à ce changement ne doit être ajouté sans information préalable.
Toutes les taxes et tous les frais connexes applicables sont inclus dans le prix annoncé ; aucun coût supplémentaire obligatoire non communiqué avant l’accord du client n’est exigé.
Lorsqu’un client accepte un produit alternatif dont le prix est inférieur au montant déjà payé, la différence due doit être remboursée ou régularisée conformément aux modalités convenues.
Lorsqu’un produit alternatif choisi par le client est plus cher, la différence doit être clairement communiquée et acceptée avant tout paiement supplémentaire.
Le client n’est jamais obligé d’accepter le remplacement proposé.
Certaines collections peuvent être proposées uniquement pendant une période déterminée.
Une collection saisonnière peut être retirée après épuisement du stock ou à la fin de sa période commerciale.
Le caractère saisonnier ne modifie pas les garanties applicables aux produits déjà achetés.
Il peut arriver qu’une ancienne fiche supprimée reste temporairement indexée dans un moteur de recherche ou accessible par une ancienne URL.
Une page externe ou un résultat de recherche obsolète ne garantit pas que le produit soit toujours disponible.
La possibilité réelle de commande doit être vérifiée directement sur la boutique.
Certaines références peuvent être conservées dans nos systèmes internes après leur retrait de la boutique afin d’assurer le suivi des commandes, des garanties, des demandes de pièces ou des réclamations.
Cette conservation est effectuée conformément aux durées nécessaires et à notre Politique de confidentialité.
Le retrait d’une fiche produit ne signifie pas la suppression immédiate des données relatives à une commande associée.
Les données de transaction peuvent devoir être conservées afin de respecter des obligations comptables, fiscales, contractuelles, de garantie ou de preuve.
Le retrait d’une référence du catalogue après la livraison ne supprime pas le droit légal de rétractation lorsque celui-ci est applicable.
Pour les produits standards éligibles vendus à distance, le consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la réception physique du bien pour exercer son droit.
Le fait que le produit ne soit plus proposé à de nouveaux clients n’empêche pas l’exercice de ce droit dans les conditions légales.
Lorsqu’un retour est valablement exercé dans le cadre du droit de rétractation ou d’une garantie légale, l’absence de la fiche publique du produit n’empêche pas le traitement du dossier.
Le numéro de commande et les données de transaction permettent d’identifier l’achat concerné.
Le remboursement d’un produit retourné conformément aux règles applicables ne dépend pas du fait que le produit soit encore ou non commercialisé.
Le retrait d’une référence du catalogue ne réduit donc pas les droits au remboursement lorsque les conditions permettant celui-ci sont réunies.
Pour toute demande concernant une référence qui n’apparaît plus sur le site, il est recommandé de fournir :
• le numéro de commande ;
• la date approximative de l’achat ;
• le nom du produit lorsqu’il est connu ;
• des photographies si elles facilitent l’identification ;
• une description précise de la demande.
Sauf engagement exprès contraire, la présence actuelle d’un produit dans le catalogue ne constitue pas une garantie qu’il restera commercialisé pendant une durée déterminée.
Nous recommandons donc de ne pas considérer une collection actuelle comme une promesse de disponibilité permanente.
Un produit précédemment discontinué peut exceptionnellement être réintroduit dans le catalogue.
Une telle réintroduction peut concerner une nouvelle série présentant des caractéristiques différentes de l’ancienne version.
Le retour d’un nom de modèle ne doit donc pas être interprété automatiquement comme la reprise exacte de toutes les spécifications antérieures.
La structure des collections et catégories affichées sur le site peut être modifiée afin de faciliter la navigation.
Un meuble peut ainsi changer de catégorie sans que ses caractéristiques techniques soient modifiées.
La modification d’une catégorie commerciale n’a aucun effet sur les droits attachés aux commandes antérieures.
Une catégorie peut être renommée, fusionnée ou supprimée lorsque la structure du catalogue évolue.
Les produits correspondants peuvent être déplacés vers une autre collection, être temporairement masqués ou retirés selon leur disponibilité.
Nous pouvons modifier les titres, descriptions courtes, mots-clés, filtres ou catégories afin de rendre la recherche de produits plus claire.
Ces changements éditoriaux ne doivent pas être confondus avec une modification des caractéristiques contractuelles du meuble.
Aucune modification du catalogue ne peut supprimer rétroactivement un droit déjà acquis par un consommateur dans le cadre d’une commande valablement conclue.
Les garanties, droits de rétractation lorsqu’ils existent, droits à la délivrance conforme et recours relatifs aux défauts restent régis par les règles applicables à la commande concernée.
Cette page peut être mise à jour afin de refléter l’évolution de nos méthodes de gestion du catalogue, de nos collections, de notre organisation technique ou des exigences réglementaires applicables.
Une modification ultérieure de ces règles n’a pas pour effet de modifier rétroactivement les conditions essentielles d’une commande déjà conclue.