Disponibilité des pièces détachées

Cette page présente les règles applicables à la disponibilité, à l’identification et à la fourniture éventuelle de pièces détachées pour les meubles commercialisés par Siderealspruce.

Elle concerne notamment les canapés, fauteuils, tables, armoires, buffets, commodes, bibliothèques, meubles de rangement, meubles en kit et autres articles d’ameublement intérieur susceptibles de comporter des pièces remplaçables.

Notre objectif est de permettre, lorsque cela est techniquement possible et lorsque les pièces sont effectivement disponibles, le remplacement d’un élément défectueux ou endommagé sans imposer inutilement le remplacement complet du meuble.

La disponibilité des pièces détachées dépend du modèle de meuble, de sa conception, du fabricant, du fournisseur, de l’ancienneté de la collection et des informations qui nous sont communiquées concernant les pièces indispensables à son utilisation.

Lorsqu’une durée de disponibilité ou une date limite de disponibilité nous est communiquée pour un produit déterminé, cette information est présentée au consommateur de manière lisible avant la conclusion du contrat et peut être rappelée sur un support écrit associé à l’achat.

Nous ne présentons pas une durée uniforme de disponibilité applicable à tous les meubles lorsque cette durée n’est pas effectivement garantie.

Lorsque aucune information précise concernant la disponibilité d’une pièce détachée indispensable à l’utilisation d’un meuble ne nous a été communiquée par le fabricant ou l’importateur, aucune disponibilité future déterminée n’est garantie pour cette pièce.

Dans cette situation, la pièce doit être considérée comme non garantie disponible au sens des règles françaises relatives à l’information sur les pièces détachées.

Cela ne signifie pas nécessairement qu’aucune pièce ne pourra être trouvée. Notre service après-vente peut vérifier la disponibilité réelle au moment de la demande, mais une telle vérification ne constitue pas un engagement préalable de disponibilité.

Selon le type de meuble, les pièces susceptibles de pouvoir être fournies séparément peuvent notamment comprendre :

• pieds de table, de canapé ou de meuble ;

• poignées et boutons ;

• charnières ;

• glissières de tiroirs ;

• vis, boulons, écrous et éléments de fixation ;

• ferrures d’assemblage ;

• supports et équerres ;

• roulettes ;

• patins de protection ;

• connecteurs de modules ;

• panneaux ou tablettes lorsqu’ils existent séparément ;

• portes ou façades lorsqu’elles sont disponibles ;

• coussins ou éléments amovibles pour certains canapés ;

• mécanismes de certains meubles lorsque ceux-ci sont fournis séparément.

Cette liste est indicative et ne constitue pas une promesse de disponibilité pour chaque produit.

Pour un meuble présentant un problème structurel, le remplacement d’une petite pièce n’est proposé que lorsqu’il permet réellement de restaurer la conformité, la stabilité et la sécurité du produit.

Une pièce de remplacement ne doit pas être utilisée comme solution insuffisante lorsqu’un défaut affecte l’ensemble de la structure du meuble.

Selon la situation, une réparation, un remplacement du produit ou un autre recours prévu par les garanties légales peut être plus approprié.

Si une pièce est absente lors de la réception d’un meuble, le client doit d’abord vérifier si la commande comprend plusieurs colis pouvant être livrés séparément.

Lorsque tous les colis sont indiqués comme livrés mais qu’une pièce reste manquante, le client peut demander une vérification auprès de notre service après-vente.

Pour faciliter l’identification, il est recommandé de fournir :

• le numéro de commande ;

• le nom ou la référence du meuble ;

• la référence de la pièce figurant dans la notice lorsqu’elle existe ;

• la quantité manquante ;

• une photographie du contenu reçu lorsque cela est utile.

Lorsqu’une pièce arrive cassée, fissurée, fortement rayée, déformée ou inutilisable en raison d’un dommage de transport, le client est invité à signaler le problème dès sa découverte.

Des photographies de la pièce, du colis et de l’étiquette de transport peuvent être demandées lorsqu’elles sont raisonnablement nécessaires pour identifier le dommage et organiser la solution appropriée.

Lorsqu’un défaut ou dommage relève de la responsabilité du vendeur et qu’une pièce de remplacement constitue une mise en conformité appropriée, son envoi est effectué sans frais pour le consommateur.

Une pièce peut être considérée comme défectueuse lorsqu’elle présente, selon les circonstances, un défaut de fabrication, une dimension incorrecte, un perçage incompatible, une déformation anormale, une ferrure défectueuse ou une autre anomalie empêchant le montage ou l’utilisation normale du meuble.

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, la solution apportée doit respecter les droits du consommateur.

Lorsque le remplacement d’une pièce permet de remettre entièrement le meuble en conformité sans inconvénient majeur, cette solution peut être mise en œuvre.

La possibilité de demander une pièce détachée ne remplace pas la garantie légale de conformité.

Le consommateur bénéficie, dans les conditions prévues par la réglementation, de la garantie légale de conformité applicable aux défauts apparaissant pendant une période de 2 ans à compter de la délivrance du bien.

Lorsqu’un défaut est couvert par cette garantie, la mise en conformité doit être effectuée sans frais pour le consommateur.

Une pièce de remplacement peut constituer une solution adaptée uniquement si elle permet effectivement une remise en conformité complète et conforme aux exigences légales.

Une demande de pièce peut également concerner un produit qui ne présente pas de défaut couvert par une garantie légale.

Par exemple, le client peut souhaiter remplacer une poignée perdue, une pièce endommagée après la livraison ou un composant détérioré à la suite d’un accident ou d’une utilisation prolongée.

Dans ce cas, la disponibilité et le prix éventuel de la pièce sont vérifiés au moment de la demande.

Aucune pièce payante n’est expédiée sans communication préalable de son prix et des éventuels frais de livraison applicables.

Lorsqu’une pièce est nécessaire pour remédier à un défaut de conformité imputable au vendeur, les frais nécessaires à la mise en conformité ne sont pas supportés par le consommateur.

En revanche, lorsqu’une pièce est demandée uniquement pour remplacer un élément perdu, volontairement modifié ou endommagé par un événement survenu après la livraison sans lien avec un défaut du produit, une fourniture payante peut être proposée lorsqu’elle est disponible.

Avant d’expédier une pièce, il peut être nécessaire de vérifier précisément sa compatibilité avec le meuble concerné.

Deux meubles visuellement similaires peuvent utiliser des dimensions, perçages, charnières, glissières ou ferrures différentes selon la série de production.

Nous recommandons donc de ne pas commander ou installer une pièce en se basant uniquement sur son apparence.

La référence du meuble peut généralement être retrouvée dans la confirmation de commande, les informations de commande, l’emballage, la notice de montage ou certaines étiquettes associées au produit.

Lorsque vous ne connaissez pas la référence exacte, le numéro de commande peut nous aider à identifier le modèle acheté.

Lorsqu’une notice de montage attribue un numéro ou une lettre à chaque composant, veuillez utiliser cette référence dans votre demande.

Par exemple, l’identification d’une pièce comme « panneau B », « vis C » ou « charnière D » est généralement plus précise qu’une description telle que « la petite pièce du meuble ».

La disponibilité d’une pièce peut évoluer lorsque la commercialisation d’une collection est arrêtée ou lorsque le fournisseur cesse de fabriquer certains composants.

Une pièce disponible aujourd’hui peut donc ne plus l’être ultérieurement, sauf lorsqu’une période précise de disponibilité a été formellement annoncée pour le produit concerné.

Inversement, l’arrêt de la vente d’un meuble complet ne signifie pas nécessairement que toutes ses pièces sont immédiatement indisponibles.

Siderealspruce ne revendique pas une disponibilité générale de 5 ans, 10 ans ou de toute autre durée uniforme pour l’ensemble de ses meubles lorsque cette durée n’a pas été expressément garantie pour le produit concerné.

Une durée précise n’est affichée que lorsqu’elle repose sur une information réelle et vérifiable relative au modèle concerné.

Cette approche permet d’éviter de communiquer au consommateur une durée théorique qui ne correspondrait pas à la disponibilité réelle du composant.

Lorsqu’une demande de pièce est suffisamment documentée, notre service vérifie le numéro de commande, le modèle, la pièce nécessaire et sa disponibilité.

Lorsqu’une pièce de remplacement disponible doit être expédiée, la préparation est généralement effectuée sous 1 à 3 jours ouvrés.

Le délai de livraison est ensuite généralement de 4 à 10 jours ouvrés, sous réserve de la disponibilité de la pièce et des conditions de transport.

Ces délais indicatifs ne constituent pas une limitation des délais spécifiques prévus par la garantie légale de conformité.

Lorsqu’une pièce est normalement disponible mais temporairement en rupture de stock, nous pouvons communiquer une estimation de réapprovisionnement lorsqu’une information fiable est disponible.

Dans le cadre d’une demande relevant d’une garantie légale, une attente prolongée ne doit pas avoir pour effet de priver le consommateur des autres recours auxquels il a droit.

Lorsqu’une pièce ne peut plus être obtenue, nous informons le client de cette indisponibilité.

Si la demande concerne uniquement l’achat facultatif d’une pièce hors garantie, l’indisponibilité peut signifier qu’aucune fourniture n’est possible.

Si la pièce est nécessaire pour remédier à un défaut couvert par une garantie légale, l’indisponibilité de la pièce ne supprime pas les droits du consommateur.

Une autre solution légale appropriée doit alors être examinée selon les circonstances.

Lorsqu’elle est techniquement adaptée, sûre et conforme aux droits du consommateur, la réparation d’un meuble au moyen d’une pièce détachée peut permettre de prolonger sa durée d’utilisation et d’éviter le remplacement inutile d’un produit complet.

Pour un défaut limité à une poignée, une charnière, une glissière, un pied ou une ferrure, le remplacement de ce composant peut être plus approprié qu’un remplacement intégral.

En revanche, une réparation partielle ne sera pas présentée comme suffisante lorsqu’elle ne permet pas de remédier réellement au défaut.

Certaines pièces peuvent être remplacées directement par l’utilisateur lorsque l’opération est simple et prévue par la conception du meuble.

Le client doit respecter les instructions de montage et les consignes de sécurité applicables.

Une intervention nécessitant des compétences techniques particulières ne doit pas être réalisée de manière improvisée lorsque cela pourrait compromettre la stabilité ou la sécurité du meuble.

Pour les meubles en kit, les vis, écrous, chevilles, connecteurs et autres petites ferrures doivent être utilisés conformément à la notice de montage.

Si une petite pièce est manquante à la livraison, indiquez si possible son numéro ou sa lettre de référence ainsi que la quantité nécessaire.

Il est déconseillé de remplacer une fixation structurelle par une pièce générique de dimensions différentes sans vérifier sa compatibilité.

Les charnières d’armoires et les glissières de tiroirs peuvent varier selon les modèles.

Une photographie de la pièce existante, de ses points de fixation et, lorsque cela est possible, de sa référence peut faciliter l’identification d’un composant compatible.

Les pieds sont sélectionnés en fonction de la charge, de la géométrie et des fixations prévues pour le meuble.

Une pièce visuellement similaire n’est pas nécessairement interchangeable.

Pour préserver la stabilité du meuble, nous recommandons d’utiliser uniquement une pièce compatible avec le modèle concerné.

Pour certains canapés ou fauteuils, des coussins ou éléments textiles peuvent exister séparément.

Leur disponibilité dépend toutefois du modèle, du coloris, du tissu et de la collection.

Une légère évolution de nuance entre un élément ancien et une pièce textile produite ultérieurement peut être possible, notamment en raison du vieillissement normal du tissu ou de différences entre lots de production.

Les grands panneaux, portes, plateaux et façades ne sont pas systématiquement commercialisés comme pièces individuelles.

Leur remplacement dépend notamment de la possibilité de les obtenir séparément, de leur conditionnement et des contraintes de transport.

Lorsque la pièce est volumineuse, plusieurs solutions peuvent être examinées en fonction du défaut constaté.

Une pièce découpée, percée, poncée, repeinte ou transformée par le client peut ne plus être adaptée à un remplacement standard.

Une modification effectuée après la livraison n’annule pas automatiquement tous les droits du consommateur, mais un dommage exclusivement causé par cette modification n’est pas assimilé à un défaut de fabrication.

Les pièces fournies pour un meuble Siderealspruce sont destinées au modèle pour lequel leur compatibilité a été établie.

Nous ne garantissons pas qu’elles puissent être utilisées sur un meuble différent, même si leurs dimensions semblent proches.

Pour une armoire, bibliothèque, commode haute ou autre meuble présentant un risque de basculement, les dispositifs de sécurité prévus doivent être installés conformément aux instructions.

Une fixation murale ou un dispositif anti-basculement ne doit pas être remplacé par une pièce inadaptée susceptible de compromettre la stabilité du meuble.

Lorsqu’un dossier après-vente est en cours, il peut être demandé au client de conserver temporairement la pièce défectueuse jusqu’à ce que la demande soit vérifiée.

Ne jetez donc pas immédiatement une pièce importante lorsque vous sollicitez un remplacement dans le cadre d’une réclamation.

Selon la nature du défaut, la valeur du composant et les exigences techniques du dossier, nous pouvons demander le retour d’une pièce remplacée.

Lorsqu’un tel retour est nécessaire dans le cadre d’une garantie légale et que le défaut est imputable au vendeur, les coûts nécessaires ne sont pas supportés par le consommateur.

Lorsqu’une pièce réellement disponible peut raisonnablement résoudre un problème et que sa fourniture constitue la solution appropriée, nous cherchons à éviter d’imposer l’achat d’un meuble complet uniquement pour obtenir ce composant.

Cette disposition ne signifie toutefois pas que toute partie d’un meuble peut nécessairement être vendue séparément.

Les dimensions et spécifications d’une pièce peuvent évoluer entre différentes générations d’un même modèle.

Pour cette raison, la seule correspondance du nom commercial du meuble n’est pas toujours suffisante pour garantir la compatibilité.

Une vérification du numéro de commande ou d’autres informations techniques peut être nécessaire.

Lorsqu’une pièce est disponible à l’achat en dehors d’une garantie légale, son prix dépend du composant concerné.

Le prix ainsi que les éventuels frais de livraison sont communiqués avant toute commande payante de pièce.

Aucun coût obligatoire lié à la fourniture d’une pièce ne doit être ajouté après validation sans avoir été préalablement indiqué.

Lorsque nous proposons directement une pièce payante au consommateur, le prix communiqué tient compte des règles de transparence tarifaire applicables.

Toutes les taxes et tous les frais connexes applicables sont inclus dans le prix annoncé ; aucun supplément obligatoire non communiqué à l’avance ne sera exigé.

Lorsqu’une pièce détachée est achetée séparément à distance en tant que produit standard et qu’aucune exception légale ne s’applique, le consommateur peut bénéficier du droit de rétractation prévu par la réglementation.

Le délai applicable est en principe de 14 jours à compter de la réception du bien, dans les conditions précisées dans notre Politique de retour et de remboursement.

Lorsqu’une pièce est fabriquée spécifiquement selon les dimensions ou caractéristiques personnalisées demandées par le consommateur, elle peut relever de l’exception légale applicable aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Cette exception au droit de rétractation ne supprime pas les garanties légales en cas de défaut ou de non-conformité.

Pour faciliter le traitement, transmettez une demande contenant autant que possible :

• votre numéro de commande ;

• le nom du meuble ;

• la référence de la pièce lorsqu’elle existe ;

• la quantité souhaitée ;

• une description du problème ;

• des photographies lorsque celles-ci facilitent l’identification ;

• l’indication précisant si la pièce était manquante, défectueuse ou endommagée après utilisation.

Ces informations permettent de distinguer une demande relevant d’une garantie d’une demande d’achat de pièce hors garantie.

Les données communiquées dans le cadre d’une demande de pièce sont utilisées pour identifier la commande, vérifier le produit, traiter la demande et organiser l’envoi éventuel.

Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Les informations relatives aux pièces détachées peuvent évoluer en fonction des données communiquées par les fabricants ou importateurs, de l’évolution des collections et de la disponibilité réelle des composants.

Lorsqu’une période de disponibilité précise a été contractuellement annoncée pour un meuble, cette information est respectée conformément aux obligations applicables.

Les mises à jour de cette page ne suppriment pas rétroactivement les engagements spécifiques déjà communiqués lors d’un achat.